Marque renouvelée - Marque en vigueur

PRODIREST
TRANSGOURMET FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1452928
Date de dépôt :
04/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/02/2028

Présentation de la marque PRODIREST

Déposée le 4 mars 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSGOURMET FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRODIREST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSGOURMET FRANCE domicilié(e) 17, rue de la Ferme de la Tour - 94460 - VALENTON - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 392 903 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TRANSGOURMET SERVICES, Direction juridique domicilié(e) 17, rue de la Ferme de la Tour - 94460 - VALENTON - France.

La marque PRODIREST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1452928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PRODIREST arrivera à expiration en date du 26 février 2028.

TRANSGOURMET FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SIERA , SUDFRAIS , ALDISCOPE , SIERA , LOU SAVOYARD , LE CROUSTYLE , PROREST , AFFORETS , LEGAVE SERVICE COMPLET , LES CHEFS EN OR CONCOURS TRANSGOURMET


TRANSGOURMET FRANCE, Société par actions simplifiée - 17, rue de la Ferme de la Tour - 94460 - VALENTON - France - SIREN 413392903


TRANSGOURMET SERVICES, Direction juridique - 17, rue de la Ferme de la Tour - 94460 - VALENTON - France


Renouvellement sans limitation n°2109468 - Publication au BOPI 1998-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-18

Inscription - Concession de licence n°40638 - Publication au BOPI

Inscription le 26 mars 2008 - Concession de licence n°471355 - Publication au BOPI 2008-03-26

Inscription le 14 février 2000 - Concession de licence n°295434 - Publication au BOPI 2000-02-14

Inscription le 2 juillet 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°54314 - Publication au BOPI 1991-07-02

Inscription le 16 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°346054 - Publication au BOPI 2002-05-16

Inscription le 29 août 2005 - Transmission totale de propriété n°418380 - Publication au BOPI 2005-08-29

Inscription le 5 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°451721 - Publication au BOPI 2007-04-05

Renouvellement sans limitation le 26 février 2008 n°2365185 - Publication au BOPI 2008-02-26

Inscription le 24 mars 2015 - Résiliation de licence n°645629 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-03-24

Renouvellement sans limitation le 18 avril 2018 n°2679261 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-04-18

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;décorations pour arbres de Noël.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers;huiles et graisses commestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons.Vins, vins mousseux, vins de champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux.Transport et entrepôt;transport de personne ou de marchandises;distribution d'eau et d'électricité;déménagement de mobiliers;exploitation de transbordeurs;remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires;conditionnement de produits;informations concernant les voyages;agences de tourisme et de voyage, réservation de places (mais la réservation des chambres d'hôtel rentre dans la classe 42);location de chevaux, de véhicules de transport;entrepôt;emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage;dépôt, gardiennage d'habits;garage de véhicules;location de réfrigérateurs; locations de garages.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.